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L'assurance-vie est un espace de liberté, tant civil que fiscal. Cette liberté implique une exigence particulière lorsqu'il s'agit de rédiger la clause, les mots ayant un sens et l'ingénierie rédactionnelle permettant de répondre à ses objectifs patrimoniaux. 

Les mots ont un sens : 

En matière d'assurance-vie le poids des mots ne relève pas de la coquetterie juridique, un choix inapproprié peut emporter de lourdes conséquences : 

- « Mon conjoint » : il s'agit ici de l'époux ou de l'épouse du souscripteur. Le partenaire de PACS ou le concubin ne bénéficiera pas du contrat. Pour protéger votre concubin, il conviendra de le désigner nommément.

- « Mes enfants vivants ou représentés … » : la représentation en matière d'assurance-vie ne se présume pas, en cas de prédécès d'un enfant, ses propres enfants ne seraient pas automatiquement bénéficiaires du contrat. Notons que la représentation désigne uniquement les descendants, le gendre ou la belle-fille ne pourrait prétendre au bénéfice des capitaux. 

- « ... pour cause de décès ou de renonciation » : en complément de la représentation en cas de prédécès, il convient de prévoir la faculté de renoncer. Celle-ci peut permettre, dans notre exemple, à un enfant de renoncer au bénéfice du contrat. Ses propres enfants reçoivent alors les capitaux. Attention la renonciation doit être pure et simple, c'est la représentation qui permettra aux petits-enfants de bénéficier des capitaux.

Sur le plan fiscal, les représentants deviennent des bénéficiaires à part entière. Ils bénéficient chacun de l'abattement de 152 500€ pour les capitaux liés aux versements effectués avant les 70 ans du souscripteur. Pour les primes versées après 70 ans, le régime fiscal applicable dépendra du lien entre l'assuré et le bénéficiaire, sans tenir compte du renonçant. 

Quelques alternatives à la clause traditionnelle :

La clause démembrée pour protéger le conjoint survivant et anticiper la transmission aux enfants : elle consiste à désigner, par exemple, le conjoint survivant usufruitier des capitaux et les enfants nus-propriétaires. Juridiquement, l'usufruitier reçoit les capitaux qui pourront faire l'objet d'un quasi-usufruit, il peut alors en disposer comme il l'entend. Les nus-propriétaires sont titulaires d'une créance de restitution qu'ils feront valoir lors de la succession du conjoint usufruitier en franchise de droits de succession. Ainsi, le conjoint est protégé et les enfants bénéficient de la fiscalité avantageuse de l'assurance-vie dès le premier décès. 

La clause à options pour laisser le choix : elle consiste à laisser aux bénéficiaires la possibilité de choisir  entre différents cas de figure. Par exemple, chaque bénéficiaire peut accepter 100%, 75%, 50% ou 25% du capital décès, le solde étant dévolu le cas échéant entre d'autres bénéficiaires. Chaque bénéficiaire peut indépendamment affiner sa stratégie patrimoniale et permettre à ses enfants de bénéficier d'un capital sans pour autant renoncer à la totalité des capitaux. 

En définitive, le rôle de l'ingénieur patrimonial est de traduire juridiquement votre volonté au sein de la clause, tout en laissant à vos bénéficiaires une certaine flexibilité. Si la complexité n'est pas toujours nécessaire, le sur-mesure est un impératif ! Prenez le temps de revoir la rédaction de vos clauses avec votre banquier privé.

 

Alexandre Feuilleuse
Ingénieur Patrimonial
Rédigé le 9 février 2023